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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 11 Décembre 2018 à 19h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

 

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
    1. Budget primitif : décision modificative n°2
    2. Tarifs d’inscription aux Centres de Loisirs et aux mercredis récréatifs
    3. Tarifs des garderies périscolaires, des garderies des Centres de Loisirs et des garderies des Mercredis récréatifs
    4. Tarifs des repas scolaires et périscolaires (Centres de loisirs et mercredis récréatifs)
    5. Tarification des Temps Libres Encadrés (TLE) : participation des familles
    6. Mise à disposition des locaux du cyber centre au profit de l’association des familles
    7. Avenant n° 2 à la convention relative aux accords de réciprocité concernant la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d’une autre commune
    8. Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficultés
    9. Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
    10. Vente du presbytère de La Choque : précisions cadastrales
    11. Organisation des Accueils collectifs de mineurs 2018-2019 : précision
  • Questions diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 11 décembre 2018"