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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 Novembre 2018 à 19h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

 

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
    1. Tableau des effectifs : création d’emploi
    2. Organisation du droit d’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
    3. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité dans les garderies périscolaires
    4. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité lors des pauses méridiennes
    5. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité dans mercredis récréatifs
    6. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité dans les Temps Libres Encadré
    7. Créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité dans le service restauration
    8. Organisation des Accueils collectifs de mineurs 2018-2019 
    9. Signature d’une convention d’adhésion au service mission intérim territorial du Centre de gestion de la Fonction Publique Territorial du Nord pour la mise à disposition d’agent
    10. Hôtel des Postes : renouvellement du bail
    11. Centre de Supervision Urbain : adoption du règlement intérieur d’utilisation du système de vidéo protection

    12. Convention de partenariat entre la commune de La chapelle d’Armentières et l’Etat relative à la vidéoprotection

    13. Approbation du rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges concernant le transfert des compétences Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations et Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux à la Métropole européenne de Lille
    14. Classes de découvertes organisées au profit des écoles
  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 29 novembre 2018"