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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 15 décembre à 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

         1. Budget primitif : décision modificative n°3

         2. Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille pour la création d’un plateau multisports extérieur

         3. Subvention exceptionnelle pour le Football Club Chapellois (rencontre de fin d’année inter associations sportives)

         4. Révision des tarifs du cimetière (concession-columbarium-cavurnes) – Budget communal

         5. Travaux au cimetière – Révisions des tarifs – Budget annexe du service extérieur des pompes funèbres

         6. Modification du tarif des porte-bouquets pour le columbarium

         7. Construction de l’espace Nelson Mandela : Levée de pénalités de la société DETAM

         8. Les mercredis récréatifs : création de 5 places d’accueil d’urgence

         9. Modification de l’organisation des Accueils collectifs de mineurs 2016-2017

         10. Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

         11. Tableau des effectifs

         12. Vente de la propriété sise 9 rue du cimetière (B 265)

         13. Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité de la Métropole Européenne de Lille

         14. Avis de la commune – Fusion entre l’Union syndicale d’aménagement hydraulique du Nord (USAN) et du Syndicat intercommunal d’assainissement de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA) – Approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion

         15. Désignation des délégués du Conseil au Comité de Bassin et au collège électoral (USAN)

         16. Rapport de la Chambre régionale des comptes consacré aux ressources humaines sur la gestion de la Métropole Européenne de Lille concernant les exercices 2009 et les suivants

         17. Résultats de la consultation sur les rythmes scolaires

  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 15 décembre 2016"