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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 22 Septembre à 19h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

         1. Budget primitif : décision modificative n°2

         2. Espace culturel et festif : marchés de travaux - levées de pénalités provisoires

         3. Tarifs des spectacles et événements de saison culturelle – salle Nelson Mandela – concert de poche

         4. Convention de Partenariat pour l’organisation de cours d’histoire de l’art

         5. Ecole de musique – fixation de la participation communale 2016/2017

         6. Remboursement des frais d’Accueil de Loisirs sans Hébergement à des familles

         7. Concours des maisons, fermes et écoles fleuries

         8. Repas du 11 Novembre des Anciens combattants – participation de la commune pour les accompagnateurs

         9. Pertes sur créances irrécouvrables

         10. Versement d’une gratification à une élève en stage au centre Culturel Nelson Mandela

         11. Groupement de commandes avec la Métropole Européenne de Lille pour la fourniture, la pose et la maintenance d’équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique

         12. Régies communales : adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI)

         13. Avis de la commune sur la demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut au CDG59

         14. Approbation du rapport d’évaluation de la commission d’évaluation des transferts de charges concernant le transfert de produits et de charges liés à l’instauration de la taxe de séjour métropolitaine

  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 22 septembre 2016"