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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 18 Mars à 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

 

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • Comptes de gestion 2015 - Budget communal et Budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
  • Comptes administratifs 2015 – Budget communal et Budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
  • Affectation des résultats du compte administratif 2015 – Budget communal et Budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
  • Rapport des Orientations Budgétaires 2016
  • Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016
  • Demande de subvention Dotation de soutien à l’investissement public
  • Avenant à la convention de prestation de service portant sur l’assistance pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
  • Mandat au CDG59 afin de conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
  • Approbation du transfert de compétence « Cours d’eau et canaux domaniaux » à la MEL
  • Reversement de subventions de l’association des familles : garderies périscolaires
  • MEL- Rapport d’activité 2014
  • M.E.L. – Rapports 2014 sur le prix et la qualité du service public
    • de l’eau potable
    • de l’assainissement
    • de l’élimination des déchets
  • Questions diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 18 mars 2016"