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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 16 Décembre 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

 

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • Budget primitif : décision modificative n°3
  • Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Convention de mise à disposition du terrain synthétique au profit de la ville d’Armentières
  • Subvention exceptionnelle pour le Football Club Chapellois
  • Contrat Enfance Jeunesse
  • Organisation d’un séjour de ski pour l’espace jeunes
  • Modification du projet éducatif des structures d’accueil enfance
  • Relais Assistantes Maternelles : Atelier de sensibilisation à l’approche psychomotrice du jeune enfant – paiement d’une vacation
  • Recrutement agents recenseurs et rémunérations
  • Application de loi du 6 août 2015 dite loi Macron relative aux ouvertures dominicales des commerces
  • Consultation sur le projet de programme régional d’accès à la prévention et aux soins des personnes en situation d’handicap
  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 16 décembre 2015"