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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mercredi 30 Septembre à 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • Budget primitif : décision modificative n°2
  • Tarifs des spectacles et événements de saison culturelle – salle Nelson Mandela
  • Tarif TLE modification de la délibération du 25 juin 2015
  • Remboursement des frais d’Accueil de Loisirs sans Hébergement à des familles
  • Concours des maisons, fermes et écoles fleuries
  • Repas du 11 Novembre des Anciens combattants – participation de la commune pour les accompagnateurs
  • Lan Party : fixation des tarifs d’inscription
  • Subvention exceptionnelle à l’association Gymnastique Volontaire La Chapelle
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges pour les compétences Energie, Réseaux de chaleur, Politique de la Ville et Tourisme
  • La taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
  • Pertes sur créances irrécouvrables
  • Nomination du coordonnateur communal de recensement de la population et son suppléant
  • Vente du presbytère de Notre-Dame-de-Lourdes
  • Bien sans maître : acquisition par la commune de la propriété sise 9 rue du cimetière
  • Versement des indemnités d’éviction de la réserve foncière communale superstructure n°1
  • Convention de partenariat lille3000
  • Approbation d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap) pour les bâtiments communaux
  • Enquête publique : Avis de la commune sur la demande présentée par l’Union Syndicale d’Aménagement hydraulique du Nord en vue d’obtenir la déclaration d’intérêt général et l’autorisation au titre de la Loi sur l’Eau pour la plan de gestion, d’entretien et de restauration pluriannuel, des cours d’eau sur la plaine de la Lys et de la Deûle
  • Questions Diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 30 septembre 2015"