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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du vendredi 26 juin à 20h00 en Mairie

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ORDRE DU JOUR

 

  • Nomination du Secrétaire de Séance
  • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • Budget primitif : décision modificative n°1
  • Souscription d’un emprunt auprès du Crédit Agricole
  • Organisation des Accueils collectifs de mineurs 2015-2016
  • Tarifs d’inscription aux Centres de Loisirs et aux mercredis récréatifs
  • Tarifs des garderies périscolaires, des garderies des Centres de Loisirs et des garderies des Mercredis récréatifs
  • Tarifs des repas scolaires et périscolaires (Centres de loisirs et mercredis récréatifs)
  • Tarification des Temps Libres Encadrés (TLE) : participation des familles
  • Extension de la régie de recettes pour la restauration scolaire, les garderies périscolaires, les mercredis récréatifs, le centre multi-accueil et la participation aux frais du voyage des aînés à la perception des temps libres encadrés
  • Tarification de la mise à disposition des salles communales en 2016
  • Tarifs du droit de stationnement / Commerces ambulants
  • Ecole de musique – fixation de la participation communale 2015/2016
  • Vote du tableau des effectifs 2015
  • Complément indemnitaire – grade adjoint d’animation de 1ère classe
  • Avis du conseil municipal sur le projet de schéma de mutualisation de la Métropole  Européenne de Lille
  • Mise en place d’une solution de gestion mutualisée entre la Métropole Européenne de Lille et les communes pour les Déclarations d’Intention d’Aliéner et les Autorisations du Droit des Sols
  • Convention de prestation de services portant sur l’assistance pour l’instruction des autorisations d’urbanisme avec le SIVOM ALLIANCE NORD – OUEST
  • Modification simplifiée du PLU : suppression de la réserve d’infrastructure n° 2
  • Exonération de la taxe d’aménagement les abris de jardin : sollicitation de Lille Métropole Communauté Urbaine
  • Questions diverses

Retrouvez les délibérations en cliquant sur le lien suivant :

"Délibérations du 26 juin 2015"